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A

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ADEME : Agence pour le Développement et la Maîtrise de l'Energie

ADIL : Agence Départementale d'Information sur le Logement

ANPE : Agence Nationale pour l'Emploi

ATSR : Avenir du Territoire entre Saône et Rhin

AUDAB : Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon


B

B

BRGM : Bureau des recherches géologiques et minières

BTC : Besançon-Thise-Chalezeule

C

C

CAF : Caisse d'Allocations Familiales

CAGB : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

CAPM : Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard

CAUE : Conseil en architecture, urbanisme, environnement

CCAGB : Conseil Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie

CDC : Caisse des Dépôts et Consignations

CDEC : Commission Départementale de l'Equipement Commercial

CDT : Comité départemental du Tourisme

CETE : Centre d'etudes techniques de l'équipement

CG25 : Conseil Général du Doubs

CIADT : Comité Interministériel de l'Aménagement Du Territoire

CITE : Communauté d'Intérêt Territorial et Economique

CITE : Contrat d’Initiative TErritorial

CLDP : Comité Local de Développement et de Prospection

CPER : Contrat Plan Etat-Région

CRAT : Commission Régionale Aménagement du Territoire

CTE : Contrats Territoriaux d’Exploitation


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D

D

DATAR : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale

DDAF : Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt

DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

DDE 25 : Direction Départementale de l’Équipement du Doubs

DGD : Dotation Générale de Décentralisation

DGF : Dotation Globale de Fonctionnement

DIREN : Direction Régionale de l'Environnement

DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles

DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

DTA : Directive Territoriale d'Aménagement


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E

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EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale

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F

F

FDAVE : Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique

FDDE : Fonds Départemental de Développement Economique

FIDEL : Fonds Intervention Développement Local

FIE : Fonds d'Intervention Economique

FNAU : Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme


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G

G

GIE : Groupement d'Intérêt Economique

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L

L

LOTI : Loi d'Orientation sur les Transports Intérieurs

LOV : Loi d'Orientation sur la Ville


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N

N

NTIC : Nouvelles Technologies pour l'Information et la Communication

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O

O

OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

OPHLM : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré

ORAC : Opération de Revitalisation et d'Aménagement des Commerces

ORU : Opération de Renouvellement urbain

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P

P

PAH : Prime à l'Amélioration de l'Habitat

PDT : Plan Départemental des Transports

PDU : Plan de Déplacements Urbains

PLH : Programme Local de l'Habitat

PLU : Plan Local d'Urbanisme (ex. POS)

PMPA : Programme Maîtrise Pollution Agricole

PPR : Plan de Prévention des Risques

PPRI : Plan de Prévention des Risques Inondation

PTU : Périmètre des Transports Urbains

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R

R

RGP : Recensement Général de la Population

RNE : Rocade Nord Est

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S

S

SCoT : Schéma de Cohérence Territorial (ex. SD)

SD : Schéma Directeur

SDIS : Service Départemental Incendie et Secours

SGAR : Secrétariat Général aux Affaires Régionales

SIG : Système d'Information Géographique

SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples

SIVU : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique

SMAIBO : Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest

SMSDAB : Syndicat Mixte Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine

SMTGB : Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon

SOCA : Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale

SPLM : Système Productif Localisé Microtechniques

SRU : Solidarité et Renouvellement Urbain

SYBERT : Syndicat mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement déchets

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T

T

TCSP : Transport en Commun en Site Propre

TEMIS : Technopôle Microtechnique et Scientifique

TIC : Technique Information et Communication

TIPP : Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers

TLE : Taxe Locale d'Equipement

TPU : Taxe Professionnelle Unifiée

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V

V

VDCE : Voie de Desserte et de Contournement Est

VEFA : Vente en l'Etat Futur d'Achèvement

VT : Versement Transport

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Z

Z

ZA : Zones d'Activités

ZAC : Zone d'Aménagement Concerté

ZAE : Zone d'Activités Economiques

ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager

ZRU : Zone de Revitalisation Urbaine

ZUS : Zone Urbaine Sensible

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© 2008 - agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon