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L’AUDAB accompagne les territoires dans l’élaboration, la mise en œuvre et la révision de leurs documents d’urbanisme : de la rédaction du cahier des charges à la retranscription dans les projets communaux, en passant par la rédaction des documents et leur évaluation.


    • SCoT

    • Pôle Régional d’Appui aux Territoires (PRAT)
      Région - Permanent

      L’agence participe au Pôle Régional d’Appui aux Territoires (PRAT) SCoT/PLUi. Créé en 2012 afin d’aider les agents de développement local dans l’élaboration de documents d’urbanisme, ce groupe rassemble les 4 agences d’urbanisme de la région.

      SCoT de l'agglomération bisontine
      SCoT de l'Agglomération bisontine - Permanent

      l’AUDAB est le partenaire technique principal du SMSCoT de l’agglomération bisontine depuis sa création.
      L’agence est ainsi chargée de réaliser la quasi-totalité des études nécessaires à l’élaboration ou la révision du document bisontin. Seules les études pour lesquelles l’AUDAB n’a pas les compétences requises sont externalisées.
      Le document est actuellement en cours de révision, l’agence mène ainsi de concert : études, animation de groupes de travail technique et politique ; Elle propose des supports modernes de communication qui participent à la concertation en continu : webinaire et émissions de TV.
      En parallèle à cette révision, l’AUDAB est également missionnée pour mettre en œuvre les principales du premier SCoT qu’elle a rédigée et qui demeure opposable.

      • Quelle vision à 20 ans pour le SCoT de l'Agglomération bisontine? - Échanges lors d'un atelier participatif Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Analyse des résultats du SCoT Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : La trame verte et bleue Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Le Mode d'Occupation des Sols (MOS) Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Energie et climat Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Parc de logements existants Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Le vieillissement de la population Télécharger
      • Cahier thématique SCoT : Les communications électroniques Télécharger
      • Fiche pratique SCoT : La prise en compte des mobilités Télécharger
      • Fiche pratique SCoT : Traduire les objectifs de densité Télécharger
      • Fiche pratique SCoT : Prendre en compte la biodiversité dans les documents d'urbanisme Télécharger
      • Fiche pratique SCoT : Les relations entre les documents d'urbanisme Télécharger
      • Fiche pratique SCoT : Le diagnostic environnemental Télécharger
      SCoT et paysage
      -

      La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a sollicité les quatre agences d’urbanisme du territoire régional (ADU, AUDAB, AUSB, AUTB) pour réaliser une étude sur la prise en compte des paysages dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT). Ainsi, sur la base de l’analyse de 16 SCoT, dont 6 avec un focus thématique spécifique, et d’entretiens menés avec les territoires concernés est né ce guide pédagogique. Il a pour objet de présenter des principes et éléments de méthode pour faciliter la prise en compte du paysage dans les SCoT.

      • Pour une bonne prise en compte des paysages dans les SCoT - Analyse de SCoT en Bourgogne Franche-Comté Télécharger
      SCoT du PNR du Haut Jura
      PNR du Haut Jura - 2013-2016

      L’AUDAB a accompagné les élus et techniciens du Parc Naturel Régional (PNR) du Haut-Jura tout au long de l’élaboration de leur SCoT : en leur apportant son regard d'expert sur la procédure d’ensemble, en les assistant méthodologiquement et techniquement, en les accompagnant dans la rédaction des différentes pièces du SCoT, en produisant des éléments graphiques, en co-animant des réunions pour faire vivre la démarche...

      SCoT du Pays Horloger
      Pays Horloger - En cours

      Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Horloger a confié à l’AUDAB la réalisation de son SCoT. La rédaction du diagnostic du territoire et de l’état initial de l’environnement ont été réalisés entre 2016 et 2018. Pendant cette période, l’AUDAB a également produit la cartographie du Mode d'Occupation des Sols (MOS) pour éclairer les élus sur les évolutions et les consommations foncières passées. L’agence travaille actuellement aux côtés du PETR à la rédaction du PADD, à l’ébauche du DOO, ainsi qu’à l’actualisation du MOS.

      SCoT Graylois
      Pays Graylois - En cours

      Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Graylois est engagé dans une procédure de SCoT. Le périmètre a été arrêté en décembre 2013 et les études ont été engagées en 2016.

      Le PETR fait appel à l’AUDAB en qualité de conseil et d’assistance pour toute la période d’élaboration du SCoT.

      SCoT du Pays lédonien
      Pays Lédonien - En cours

      Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Lédonien est engagé dans une procédure de révision du SCoT. Le PETR fait appel à l’AUDAB depuis 2015 en qualité de conseil et d’assistance pour toute la période d’élaboration du SCoT.

      SCoT du Pays du Haut-Doubs
      Pays du Haut-Doubs - En cours

      • Le pays du Pays du Haut-Doubs est engagé dans une procédure d'élaboration du SCoT depuis 2016. Il fait appel à l’AUDAB en qualité de conseil et d’assistance pour toute la période d’élaboration du SCoT jusqu'à son approbation envisagée en 2022.

    • PLU(i)

    • Pôle Régional d’Appui aux Territoires (PRAT)
      Région - Permanent

      L’agence participe au Pôle Régional d’Appui aux Territoires (PRAT) SCoT/PLUi. Créé en 2012 afin d’aider les agents de développement local dans l’élaboration de documents d’urbanisme, ce groupe rassemble les 4 agences d’urbanisme de la région.

      Révision du PLU de Besançon
      Besançon - En cours

      L'agence assiste la ville de Besançon dans la révision de son PLU :

      • identification des potentiels de densification et de mutation,
      • définition d'une trame verte et bleue socio-écologique,
      • réalisation de cartographies techniques et stratégiques, etc.

      PLUi
      Grand Besançon Métropole - En cours

      L'AUDAB accompagne le Grand Besançon Métropole dans l'élaboration de son PLUI, prescrit en février 2019. A ce titre, elle intervient en alimentant :

      - le diagnostic sur les thèmes du développement urbain (formes urbaines, trames urbaines, entrées de ville), des équipements (sportif, scolaire, culturel et de santé), du patrimoine, de l'environnement (TVB, trame noire), ...
      - les pièces réglementaires (OAP, règlement) par une analyse des différents PLU en vigueur
      - les outils de concertation (plaquette).

      • Plaquette compétences AudaB : "Accompagner les intercommunalités : Le PLUI" Télécharger
      PLU
      Autre - Permanent

      Dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT, l'AUDAB accompagne les communes dans l'élaboration ou la révision de leur PLU ou carte communale.

      De la rédaction du cahier des charges à la réalisation d’études thématiques, l’AUDAB suit les procédures en temps réel et participe aux réunions de travail avec les élus et les partenaires.

      Club PLUi Bourgogne-Franche-Comté
      Région Bourgogne-Franche-Comté - Permanent

      • L’AUDAB assiste la DREAL dans la construction et l’animation des rencontres du Club PLUi territorialisé. Sur le modèle du Club PLUi national, le Club PLUi de Bourgogne-Franche-Comté a vocation à favoriser, au plus près des territoires, l’échange d’expériences, le partage de méthode et d’information propres à cet outil de planification intercommunale.

    • Appui thématique

    • PLH Grand Besançon Métropole
      Grand Besançon Métropole - Permanent

      L'AUDAB accompagne Grand Besançon Métropole dans son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2013-2019. L'agence intervient régulièrement dans la mise en œuvre des actions du PLH et veille auprès du Grand Besançon à l’adaptation du PLH aux évolutions réglementaires, contextuelles et politiques. Elle assure le suivi régulier de la politique de l’habitat par des travaux d’évaluation (à mi-parcours du PLH, bilans annuels). Elle anime également l’observatoire du PLH en publiant annuellement des chiffres-clés.

      • PLH - Observatoire de l'habitat - Chiffres clés - Télécharger
      • PLH - Extrait du Registre des délibérations du Conseil de Communauté Séance du jeudi 26 septembre 2013 Télécharger
      Site Patrimonial Remarquable de Gray
      Gray - En cours

      L’AUDAB accompagne la commune de Gray dans la transformation de sa Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbaine et Paysager (ZPPAUP) en Site Patrimonial Remarquable (SPR). Elle met à disposition son expertise alliant patrimoine, urbanisme et aménagement dans l’évolution de l’outil de protection (de la mise à l’étude à l’approbation). Plus largement, elle accompagne la collectivité dans l’application de la loi LCAP (loi sur la Liberté de Création, l’Architecture et le Patrimoine).

      Requalification des boulevards
      Besançon - En cours

      L’agence mène une étude portant sur l’insertion urbaine des boulevards de Besançon dans les quartiers qu'ils desservent. Ce travail identifie le champ des possibles en matière de mixité des fonctions urbaines, de mutabilités foncières et de requalification des espaces publics. Les préconisations de l'AUDAB permettent d'alimenter le futur PLU de Besançon avec des orientations d’aménagement, des emplacements réservés, des destinations de zones cohérentes avec les capacités d’évolution des boulevards.

      Foncier et stratégie territoriale
      Divers territoires - Mission permanente

      L'AUDAB réalise différents travaux afin de faire du foncier un outil pour le dessin et la mise en oeuvre opérationnelle de la stratégie des territoires : évaluation quantitative et qualitative de la consommation des espaces et des potentialités de densification et de mutation dans le tissu urbain ; analyse des freins à la mobilisation des gisements fonciers ; réflexions sur les stratégies foncières à adopter.

      En 2018, le Plan Biodiversité du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire affiche l’objectif de "zéro artificialisation nette" d’ici à 2050. Toutefois cet objectif pose encore de nombreuses questions : qu'entend-on réellement par artificialisation ? Quelles sont les modalités d'application de l'objectif ? Quel référentiel utiliser comme temps zéro pour mesurer l'artificialisation, l'imperméabilisation, la renaturation ?
      L'AUDAB a esquissé des réponses à ces questions dans cette publication, avec notamment la retranscription d’ateliers menés en 2020 avec ses partenaires techniques.

      • Vers le zéro artificialisation nette Objectifs, définitions, réflexions Télécharger
      Fonctions urbaines des voies et espaces publics
      Grand Besançon - 2015-2017

      L’AUDAB a finalisé courant 2017 une étude de la fonction urbaine des voies et des espaces publics de l’agglomération. Elle a rencontré les gestionnaires des espaces publics (ville de Besançon, Conseil départemental du Doubs) et un réalisé un important travail cartographique et de croisement de données socio-économiques et de mobilité. Ces travaux ont identifié les zones d’intensités urbaines de l’agglomération et permettront d’établir des règles d’aménagements pour un meilleur partage des espaces publics en faveur des modes alternatifs à la voiture dans les futurs documents d’agglomération. Ce travail a également été utilisé pour poser les bases d’une hiérarchisation des voiries à l’échelle du Grand Besançon, demandée par le SMCoT de l’agglomération bisontine.

      Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
      Grand Besançon - En cours

      Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Grand Besançon arrive à son terme fin 2018. Considéré conforme aux exigences de l’article 2 du décret 2016-846 du 28 juin 2016, une révision du PCAET, à l’échelle du nouveau périmètre, est attendue avant juin 2019. Afin d’atteindre son ambition de se positionner comme Territoire à Energie Positive (TEPOS) d’ici 2050, il est proposé de définir un nouveau programme d’actions sur 6 ans (2019-2024), intégrant de manière transversale le volet adaptation au changement climatique.
      Dans la continuité du travail d’ajustement de la démarche réalisé depuis 2016 par le Grand Besançon, l’ADEME et l’AUDAB ; la communauté d’agglomération a sollicité l’Agence en 2018 et 2019 afin qu’elle l’accompagne tout au long de la démarche de révision notamment en lui confiant la rédaction d’un cahier des charges pour le recrutement d’un prestataire.

      Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP)
      Département du Doubs - En cours

      Une nouvelle organisation territoriale s’est mise en place avec la promulgation de la loi NOTRe le 7 août 2015. Les départements, notamment, ont vu leurs compétences se renforcer en matière de solidarité sociale et territoriale.

      Plus particulièrement, l’article 98 de la loi NOTRe stipule que, sur chaque territoire départemental, « l’Etat et le Département élaborent conjointement, un Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) ». Etabli pour une durée de 6 ans, il doit conduire à l’élaboration d’un programme d’actions ainsi que de documents de communication.

      L’AUDAB accompagne les services départementaux du Doubs dans cette nouvelle mission.

      Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole
      Grand Besançon Métropole - En cours

      L'AUDAB accompagne Grand Besançon Métropole dans la réalisation de son nouveau Plan de Mobilité, notamment au travers :

      • - de l'appui à la concertation politique et technique
      • - du suivi général de la démarche et de la production des éléments techniques
      • - de l'animation à différentes échelles
      • - de la réalisation de focus et d'études déclenchées en fonction des besoins identifiés par le futur plan d'action

      Schéma directeur cyclable de Grand Besançon Métropole
      Grand Besançon Métropole - 2019

      L’objectif fort de développement de la pratique cyclable dans l’agglomération (PDU 2015-2025) appelle plusieurs champs d’action. En effet, la construction d’une politique globale cyclable d’agglomération nécessite des besoins de planification stratégique, d’aménagement et d’infrastructures et de sensibilisation.
      La planification avait été engagée dès 2005 avec la construction d’un premier schéma cyclable qu’il a été décidé de réviser avec les données actuelles et le nouveau périmètre du Grand Besançon. L’AUDAB a accompagné le Grand Besançon dans la construction du plan d’action du nouveau schéma et créer une base de données actualisées des infrastructures existantes et en projet. Le nouveau Schéma a été adopté en 2019 par le conseil communautaire.

      Insertion des haltes ferroviaires dans les communes
      Grand Besançon - 2013-2015

      Dans le cadre de la construction de la LGV Rhin-Rhône et de la gare Besançon Franche-Comté TGV, le Grand Besançon a projeté la création de 3 haltes ferroviaires sur l'axe entre-deux-gares : Portes de Vesoul, Ecole-Valentin et Miserey-Salines.

      L'AUDAB a fait des propositions pour positionner ces haltes ferroviaires comme des lieux stratégiques du développement de l’intermodalité.

      Elle a ainsi mené des réflexions dans le cadre de la refonte des documents d'urbanisme d'Ecole-Valentin et de Miserey-Salines afin de réorienter le développement communal vers le rail pour optimiser l'utilisation de ces futurs équipements.

      Accompagnement de la démarche de stratégie ferroviaire
      Grand Besançon Métropole - En cours

      L'AUDAB accompagne Grand Besançon Métropole sur les réflexions inhérentes au réseau ferroviaire - particulièrement dense autour de l'agglomération bisontine - son utilisation et ses potentiels de développement. Des éclairages et focus sont apportés par l'agence pour alimenter un groupe de travail rassemblant élus et techniciens spécifique.
      Le projet de halte ferroviaire ouest ou encore le devenir de la ligne des horlogers ont été travaillés au sein de ce groupe.

      Focus sur les mobilités Franco-suisses
      Pôle métropolitain CFC - En cours

      Le développement des relations entre le Pôle métropolitain Centre-Franche-Comté et la Suisse est une réflexion fortement portée par le conseil métropolitain.
      Afin d'alimenter les échanges et débats à venir sur l’élaboration de la nouvelle stratégie métropolitaine, l'AUDAB réalise un travail de synthèse sur les mobilités franco-suisse permettant de reposer les enjeux et opportunités de développement. Ce travail est mené de concert avec les réflexions portant sur le développement des coopérations économiques avec les cantons voisins de l'arc jurassien.

      Enquête Ménages Déplacements
      Grand Besançon Métropole - 2017-2020

      Après avoir participé à l'élaboration de la méthode, L'AUDAB a accompagné GBM dans l'interprétation des résultats de la nouvelle enquête ménages déplacements conduite en 2017 et 2018 sur le territoire. Une publication des premiers enseignements a été produite en fin d'année 2019 et d'autres travaux seront conduits dans les années à venir sur la base de cette enquête.